Jean-Claude Metayer
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Métayer (Jean-Claude)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut
=
"
1991-09-01
"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873
(source JORF)
admission
20 Juillet 1991
20/07/1991
De:
Jean-Claude Metayer
Général
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
7 juin 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000536939
(source JORF)
désignation
09 Juin 1991
09/06/1991
De:
Jean-Claude Metayer
Général
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération et du développement
tous les actes énumérés à l'article 1er du présent arrêté
autorite_delegation
=
"
Ministre de la coopération et du développement
"
JORFTEXT000000536939
(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 1991
09/06/1991
De:
Métayer (Jean-Claude)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut
=
"
1991-03-01
"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352975
(source JORF)
promotion
12 Mars 1991
12/03/1991